Au printemps la nature se réveille : les fleurs éclosent, la neige cesse (a priori) de tomber, les hirondelles reviennent, les jours s’allongent, etc.
Certaines propositions de loi suivent le cycle des saisons. La proposition de loi relative aux recherches sur la personne, devenue la proposition de loi relative aux recherches cliniques ou non-interventionnelles impliquant la personne humaine, dite également la proposition de loi Jardé, est donc de retour devant l’Assemblée nationale pour une deuxième lecture !
Selon les informations fournies par le site de l’Assemblée nationale, et à la surprise générale, Monsieur Olivier Jardé vient d’être nommé rapporteur de la nouvelle version de sa proposition de loi par la Commission des affaires sociales.
A priori, la nouvelle version du texte (largement amendé par le Sénat et en opposition avec les souhaits du ministre de la santé) a été examinée hier par la Commission et le sera de nouveau le 7 avril à 16h15.
Ce texte devrait finalement être examiné en séance le 29 avril 2010. D’ores et déjà, je pense qu’il n’est pas nécessaire de s’attendre à une amélioration des conditions dans lesquelles ce texte sera examiné par nos députés.
Pour mémoire, ce texte a été déposé le 6 janvier 2009 pour être examiné et adopté en séance le 22 janvier 2009. En effet, compte tenu des délais impartis à Monsieur Jardé (1 semaine moins le lundi de Pâques), entre sa nomination et le second examen du texte par la Commission des affaires sociales, il paraît difficile qu’il puisse réaliser un véritable travail de fond et procéder à de nouvelles auditions afin d’apprécier à leur juste valeur l’impact des amendements adoptés par les sénateurs !
En tout cas, j’espère me tromper !
