C’est donc officiel,
la « Conférence des Présidents » qui s’est réunie hier (27 octobre 2010) au Sénat pour fixer l’ordre du jour pour les semaines à venir, s’est souvenu qu’il convenait de se replonger dans la PPL Jardé !
Extrait de cet ordre du jour :
« Mercredi 17 novembre 2010 (…) 3°) Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relative aux recherches impliquant la personne humaine (n° 426, 2009-2010) ; (La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 10 novembre 2010, le matin (délai limite pour le dépôt des amendements en commission : lundi 8 novembre 2010, à 12 heures). La Conférence des Présidents a fixé : – à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe (les inscriptions de parole devront être faites au service de la Séance, avant 17 heures, le mardi 16 novembre 2010) ; – au lundi 15 novembre 2010, à 11 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements en séance. La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements le mercredi 17 novembre 2010, le matin) ; » Est-ce que le Sénat maintiendra ses positions exprimées en 1ère lecture et écartées par l’Assemblée Nationale en deuxième lecture ? Fin du suspens dans 3 semaines …
